Face à la flambée des prix, nous proposons un plan d’urgence sociale et énergétique, que nous mettrons tout de suite en place si nous gouvernons, passant par cinq séries de mesures :
- Le blocage des prix
- Indexer les revenus et les taux des dépôts
- Protéger les entreprises touchées
- Réorienter le partage de la valeur ajoutée au sein des entreprises
- Face à l’urgence énergétique, enclencher tout de suite la bifurcation écologique
Le blocage des prix du carburant
Extrait du livret
Le blocage des prix a déjà été mis en œuvre plusieurs fois, que ce soit par un plafonnement des prix ou par un encadrement des marges, et sans que cela n’entraîne de pénurie !
En 1989, les prix du carburant ainsi que les marges ont été bloqués en Guadeloupe suite au passage du cyclone Hugo.
En août 1990, le Gouvernement a bloqué par décret les marges et les prix des carburants dans le contexte de la guerre du Golfe. A ce moment-là, le prix du carburant avait augmenté en un mois de 8% à Paris et de 6% dans le reste de l’Hexagone.
Nous sommes aujourd’hui dans une situation plus grave et le Gouvernement refuse de prendre une mesure adaptée, efficace et neutre pour les finances publiques. Plus récemment encore, en 2020, les prix des masques et du gel hydroalcoolique ont également été bloqués lors de la crise sanitaire.
Depuis trois semaines, d’autres pays ont d’ores et déjà procédé à des formes de blocage des prix : la Croatie plafonne le prix du litre d’essence et du litre de gazole (à 1,55 € puis 1,73 €), la Grèce encadre les marges des producteurs. De même pour la Thaïlande, la Corée du Sud…
Le droit français prévoit déjà, à l’article L.410-2 du code de commerce, la possibilité de réglementer les prix en cas de circonstances exceptionnelles.
Le Gouvernement peut donc dès à présent bloquer les prix. Mais nous avons déposé une proposition de loi pour obliger tout gouvernement à bloquer les prix dans de pareilles circonstances, et jusqu’à six mois sur les prix de l’énergie lors d’une crise internationale.
Concrètement, le prix des carburants pourrait tout à fait être bloqué, dans un premier temps, au niveau auquel il se trouvait juste avant la guerre (soit 1,70 € le prix de l’essence, par exemple). Les marges des raffineurs ne s’en trouveraient pas affectées à court terme puisque leur pétrole a été acheté avant la flambée des prix. Par ailleurs, les raffineurs disposent, en plus des stocks stratégiques imposés par la loi, de stocks privés pour affronter un éventuel choc.
Il devrait en être de même pour les prix du gaz comme les prix de l’électricité, qu’il faut déconnecter des prix du gaz en urgence, comme l’a fait l’Espagne !